Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICACE BIO
IFERGAN GEORGES

Numéro de dépôt :
3295027
Date de dépôt :
26/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2014
DELICACE BIO de IFERGAN GEORGES

Présentation de la marque DELICACE BIO

Déposée le 26 mai 2004 par IFERGAN GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICACE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est IFERGAN GEORGES domicilié(e) 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR IFERGAN GEORGES domicilié(e) 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque DELICACE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICACE BIO est expirée depuis le 26 mai 2014.

IFERGAN GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : STE DE VIANDES & DE CHARCUTERIES HALAL PRINCE HALAL , STE DE VIANDES & DE CHARCUTERIES CACHER K CACHER PRESTIGE DU PALAIS , BDA , AGRO BIOLOGIQUE CACHER-ABC , BARAKAFOOD


IFERGAN GEORGES - 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France


MONSIEUR IFERGAN GEORGES - 123-133 AVENUE FELIX FAURE,75015 PARIS - 75015 - France


Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406251 - Publication au BOPI 2005-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages boissons lactées où le lait prédomine ; ; bonbons ; pâte à tartiner ; soupes ; épice de mer ; polen préparé pour l'alimentation. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ; pâtes ; Algues pour l'alimentation humaine ou animale. Huiles essentielles. Boissons au soja. Tous les produits énumérés dans la demande sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.